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Khall Menuiserie<\/p>\n
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.<\/h2>\n
3. Description des services fournis.<\/h2>\n
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.<\/h2>\n
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.<\/h2>\n
6. Limitations de responsabilité.<\/h2>\n
7. Gestion des données personnelles.<\/h2>\n
8. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet<\/h2>\n
8.1. « COOKIES »<\/h3>\n
Article 8.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET<\/h3>\n
9. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h2>\n